Fonctionnement de VTS Marketplace

Serious Factory, en plus de son activité d’éditeur de solutions pédagogiques innovantes, grâce à laquelle elle propose elle-même à la vente des Produits, propose également sur son site Internet une place de marché, VTS Marketplace, grâce à laquelle des vendeurs professionnels peuvent proposer aux internautes leurs produits, sous leur propre responsabilité.

1. Fonctionnement de VTS Marketplace

 1.1 Descriptif du service

VTS Marketplace est une plateforme technique d'intermédiation qui elle permet à des vendeurs professionnels de proposer leurs produits à la vente sur le site vtp.seriousfactory.com, lequel bénéficie d’un trafic d’internautes important. VTS Marketplace est donc hébergeur, en ce qu’elle met en relation des internautes et des vendeurs afin de conclure des contrats de vente, auxquels elle n’est pas partie.

VTS Marketplace est un lieu de contractualisation aussi bien pour les clients particuliers que professionnels.

1.2 Prix du service de mise en relation

Pour proposer ses produits à la vente sur vtp.seriousfactory.com, chaque vendeur doit payer à Serious Factory un abonnement mensuel de 39.99 € (euros) HT. En outre, sur chaque vente réalisée par le vendeur, Serious Factory prélève une commission calculée sur le montant TTC du prix du produit. L’intégralité des taux de commission applicables est disponible en annexe des Conditions Générales de Mise A Disposition, au sein de l'Espace Vendeur du vendeur.

1.3 Modalité de paiement et mode de gestion de la transaction financière

Chaque internaute choisit le mode de paiement de son choix, parmi les options proposées par Serious Factory, dont notamment :
- Carte de crédit ou de débit acceptée sur le site ;
 - Paiement en plusieurs échéances ;
 - Tout autre moyen de paiement accepté sur le site.

Lorsque l’internaute choisit un paiement en plusieurs échéances, le vendeur se voit facturer d’une somme forfaitaire, au titre de frais de gestion.

Serious Factory peut s’appuyer sur des établissements financiers partenaires pour proposer aux internautes davantage de moyens de paiement. Vous trouverez davantage d’informations sur les moyens de paiement acceptés par Serious Factory dans les Conditions Générales de Vente.

1.4 La Garantie Vendeur

Le Vendeur est tenu responsable des défauts cachés et, lorsqu'il vend à des consommateurs, des défauts de conformité du Produit vendu. Il appartient au client de se rapprocher du vendeur concerné pour exercer ses droits, Serious Factory ne pouvant se substituer au vendeur.

1.5 Le droit de rétractation

Serious Factory n’étant pas partie aux contrats de vente conclus entre les vendeurs VTS Marketplace et leurs clients, ces derniers doivent contacter le vendeur via leur espace client pour faire valoir leurs droits, en application de la réglementation française. Ce droit ne s'applique qu'aux clients consommateurs.

1.6 Modalité de règlement des litiges

Serious Factory n’étant pas impliquée dans la négociation et dans l'exécution des contrats conclus entre un vendeur et son client sur VTS Marketplace, elle n'est donc pas tenue d'intervenir dans les litiges éventuels entre le vendeur et son client. Toutefois, dans l’intérêt de la défense des visiteurs de son site et de son image de marque, Serious Factory se réserve le droit d’intervenir pour la résolution de tout litige et le vendeur s’engage à respecter la solution qui aura été trouvée par l’intervention de Serious Factory.

2. Référencement et classement des vendeurs VTS Marketplace et de leurs offres

2.1 Critères de référencement

Pour ouvrir sa boutique sur VTS Marketplace, un vendeur doit :
- avoir la qualité de vendeur professionnel régulièrement inscrit auprès des organismes de son pays d’origine ;
- avoir renseigné un formulaire d’inscription et fourni toutes les pièces justificatives demandées par Serious Factory, dont les documents justifiant de son identité personnelle et de l’identité de la société, et
- avoir lu et accepté les Conditions Générales de Mise à Disposition de la Marketplace applicables à sa relation d’hébergement avec Serious Factory. 

Dès lors qu’il est inscrit, le vendeur doit créer son catalogue de produits pour fixer ses conditions de vente et publier ses produits. Ses produits apparaissent alors sur le site, aux côtés de ceux proposés par Serious Factory, pour être achetés par les internautes.

Chaque vendeur inscrit sur VTS Marketplace peut référencer les produits qu’il souhaite, pourvu notamment que ces produits :
- ne contreviennent pas aux réglementations en vigueur et aux droits de tiers ;
- ne présentent pas un danger pour la santé, la sécurité ou l’environnement ;
- ne s’agisse pas de Produits volés ou contrefaits ;
- ne soient pas discriminatoires ou incitant à la violence ou à la haine raciale, religieuse ou ethnique ;
- ne portent pas atteinte à l’ordre public, aux bonnes mœurs.

Une liste non limitative est également disponible dans la Charte de Bonnes Pratiques et dans les Conditions Générales de Mise à Disposition.

2.2 Conditions de Déréférencement

Les offres d’un vendeur peuvent être retirées de VTS Marketplace temporairement ou définitivement et un compte vendeur peut être suspendu temporairement ou définitivement :

 a) En cas de non-respect des taux de qualité de service minimum attendus

Les taux de qualité suivis par Cdiscount Marketplace sont les suivants :
- disponibilité des produits ;
- mise à disposition dans les délais maximum indiqués ;
- réclamations clients.

Serious Factory pourra ainsi résilier un compte vendeur de VTS Marketplavce pour non-respect des niveaux de service minimum attendus après envoi d’une mise en demeure restée sans effet pendant une durée de 30 jours ou immédiatement en cas de non-respect grave de ces taux de service.

 b) En cas de non-respect des autres obligations prévues aux Conditions Générales de Mise à Disposition

Il en est ainsi en cas de fourniture de fausses informations du vendeur à VTS Marketplace, s’il n’assume pas toute obligation mise à sa charge par le Code de la consommation (informations précontractuelles, obligations liées aux garanties légales de conformité et des vices cachées, obligations liées au droit de rétractation, …), si son siège social ou tout ou partie de son activité relève d’un pays faisant l’objet d’une sanction, mesure restrictive ou embargo ou lorsqu’un tiers notifie à VTS Marketplace un contenu interdit ou inapproprié (ex : contrefaçon).

c) Pour convenance

Le vendeur, comme VTS Marketplace peut procéder à la clôture du compte vendeur à tout moment moyennant un préavis de 72 heures pour le vendeur et 3 mois pour VTS Marketplace.

3. Critères de classement des offres

L’internaute peut naviguer sur le site VTS Marketplace en fonction des différentes catégories des Produits selon un univers (ex : Management, Ressources humaines…) que ce soit pour les produits vendus par Serious Factory ou par un vendeur au sein de VTS Marketplace.

L’internaute peut également utiliser le moteur de recherche disponible sur le Site. Dans ce cas, le critère de classement par défaut qui s’affiche comme « notre sélection » est celui de la pertinence au regard de la recherche de l’internaute.

L’internaute peut ensuite modifier le classement en sélectionnant un critère de tri différent selon :
- le prix (« du moins cher au plus cher » ou « du plus cher au moins cher »),
- les avis clients, ou
- le succès des produits (« meilleures ventes »).

Enfin, certaines offres portant la mention « sponsorisé » apparaissent dans les résultats de recherche car elles font l’objet d’une rémunération de Serious Factory.

4. Politique concernant les avis clients

4.1 Typologie des avis

Les avis des consommateurs diffusés sur le site permettent d’évaluer de manière objective un produit et/ou un vendeur de VTS Marketplace et, ce faisant, de conseiller et de guider au mieux les autres consommateurs dans leurs achats mais également de permettre aux vendeurs VTS Marketplace d’améliorer la satisfaction des clients.

Les avis sont constitués d’une note et/ou d’un commentaire. La note est donnée par le client sur une échelle de 1 à 5 (1 étant la note la plus faible et 5 étant la note maximale).  

4.2 Modalités de dépôt d'un avis par un client

Le client qui souhaite déposer un avis portant sur un vendeur VTS Marketplace peut :
- Se rendre dans son Espace Client, choisir la commande passée auprès du vendeur VTS Marketplace qu’il souhaite évaluer et cliquer sur « Evaluer le vendeur ». Le client est alors renvoyé vers le formulaire de collecte de l’avis où, après avoir choisi un nom d’utilisateur, il donne une note au vendeur VTS Marketplace et écrit un commentaire sur ce dernier, puis clique sur « Envoyer ».
- Cliquer sur le bouton « Evaluez ce vendeur » contenu dans l’email que Serious Factory lui aura envoyé. Le client est alors renvoyé vers une page de collecte de l’avis où il devra saisir son commentaire, donner une note au vendeur Marketplace et cliquer sur « Valider ».
- Se rendre le le Produit achété du vendeur VTS Marketplace en question et déposer un commentaire et une note sur le Produit en question.

Chaque client ne peut (i) déposer qu’un unique avis sur un produit qu’il a acheté et/ou (ii) laisser qu’un unique avis par commande sur un vendeur VTS Marketplace.

4.3 Contenu des avis

Le client est libre d’attribuer au produit et/ou vendeur VTS Marketplace la note qu’il estime la plus juste et appropriée et de décrire un produit, et/ou de parler d’un vendeur VTS Marketplace avec ses propres mots et expressions qu’il estime pertinents.

Le client s’engage toutefois à ne pas déposer un avis :
- dont il sait que son contenu est faux ou fallacieux ;
- qui est, ou peut raisonnablement être considéré comme étant diffamatoire, haineux, discriminatoire, obscène, violent, injurieux, homophobe, raciste ou incitant à la diffamation, à la haine, à la discrimination, à l’homophobie, au racisme ou à la violence et de manière générale, dont le contenu est contraire aux bonnes mœurs ;
- qui comporte des références à d'autres sites Internet et/ou intègre des liens hypertextes qui renvoient vers d’autres sites Internet ;
- qui comporte des données à caractère personnel ;
- qui est utilisé à des fins personnelles ou professionnelles et notamment à des fins promotionnelles ou publicitaires ;
- qui viole tout droit d'auteur, brevet, marque de commerce, secret commercial ou autres droits de propriété ou droits de publicité ou de confidentialité de tout tiers ; et/ou,
- pour lequel il a été payé ou a reçu une rétribution par tout tiers ;
- qui d’une manière générale, viole toute loi ou règlementation en vigueur.

4.4 Processus de modération des avis

La modération est réalisée :
- a priori par Serious Factory ou l'un de ses prestataires, dans un délai de soixante-douze (72) heures à compter du dépôt de l’avis par le client (modération semi-automatique détectant un contenu illicite (mots grossiers, injurieux, données personnelles, photos illicites, obscènes etc.).
- les avis analysés comme comportant un contenu illicite sont automatiquement rejetés.
- Les avis ne comportant pas de contenu illicite sont ensuite soumis à des personnes chargées d’analyser leur objet.
- a posteriori, par les collaborateurs de Serious Factory et/ou un prestataire de Serious Factory, dès lors que l’avis diffusé à fait l’objet d’un signalement.

4.5 Critères de diffusion

Serious Factory ne filtre pas les avis, de sorte que tous les avis, qu’ils soient positifs ou négatifs, sont susceptibles d’être publiés sur le site, dès lors qu’ils n’ont pas fait l’objet d’un rejet à la suite du processus de modération ci-avant décrit.

Les avis sont diffusés dans leur intégralité.

4.6 Délais de publication et de conservation des avis

Les avis portant sur un vendeur VTS Marketplace restent sur le Site pendant un délai de douze (12) mois glissants à compter de leur publication.

4.7 Critères de classement des avis

Les avis portant sur les vendeurs VTS Marketplace sont, par défaut, classés par ordre chronologique.

Les avis peuvent toutefois être classés par les internautes, au choix de ces derniers :
- Par ordre chronologique, c’est-à-dire du plus récent au plus ancien ; ou,
- Par ordre de satisfaction, c’est-à-dire de la Note la plus élevée à la Note la moins élevée.
- Par ordre de popularité

4.8 Processus de signalement des avis

Les internautes ont la possibilité de signaler un avis dès lors qu’ils estiment que son contenu est non conforme aux Conditions Générales d’Utilisation du module avis clients (que le commentaire soit inapproprié, qu’il comporte des données à caractère personnel, des photos obscènes, choquantes etc…).


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